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Marques déposées par LHERITIER Gérard
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AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3092133
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2021
AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS

Déposée le 29 mars 2001 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE TOUJOURS est expirée depuis le 29 mars 2021.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351174 - Publication au BOPI 2002-08-06

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465432 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

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