Déposée le 25 mai 2000 par LHERITIER Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AE Art Elégance 1870 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque AE Art Elégance 1870 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351174 - Publication au BOPI 2002-08-06
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438129 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Parfums, huiles essentielles. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données et accessibles par code d'accès par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication et de transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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