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Marques déposées par LHERITIER Gérard
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23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870
LHERITIER Gérard

Numéro de dépôt :
3092029
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2021
23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 de LHERITIER Gérard

Présentation de la marque 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870

Déposée le 29 mars 2001 par LHERITIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est LHERITIER Gérard domicilié(e) 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 23 RUE DES GRAVILLIERS AE ART ELEGANCE PARIS 1870 est expirée depuis le 29 mars 2021.

LHERITIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE de L'ACADEMIE A.I.D.A.C. , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE DE LIBERTE , INTIME CORRUPTION , ARTESORIS , CONVENTION CORALY'S , INSTITUT DES LETTRES ET MANUSCRITS , MESSAGE DE TENDRESSE AE ART ELEGANCE PARIS 1870 , AE ART ELEGANCE PARIS 1870 MESSAGE D'UN JOUR , PRISMARY'S , AE


LHERITIER Gérard - 160 chemin de la Lauvette - 06300 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351174 - Publication au BOPI 2002-08-06

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465436 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597966 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

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