Déposée le 5 décembre 1996 par LHERITAUD Aymeric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est LHERITAUD Aymeric domicilié(e) MEUSSAC, 2 RUE DU FOYER - 17800 - ECHEBRUNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LHERITAUD Aymeric domicilié(e) MEUSSAC, 2 RUE DU FOYER - 17800 - ECHEBRUNE - France.
La marque BEL ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654409.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL ANGE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
LHERITAUD Aymeric a également déposé les autres marques suivantes : PIN BULL
LHERITAUD Aymeric - MEUSSAC, 2 RUE DU FOYER - 17800 - ECHEBRUNE - France
M. LHERITAUD Aymeric - MEUSSAC, 2 RUE DU FOYER - 17800 - ECHEBRUNE - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2006 n°2326517 - Publication au BOPI 2006-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634921 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-16
- Préservatifs - Thé - Café - Bières - Cognac - Pineau des Charentes - Liqueurs - Premix (mélange de cognac et de boissons non alcoolisées type sodas, jus de fruits) - Vins
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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