(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 février 1993 par LHERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455529.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2003.
LHERAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205754 - Publication au BOPI 1996-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13