Déposée le 17 juillet 1992 par la société LHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCINE. L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la société LHC domicilié(e) 33 RUE CHAPON, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 454 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M2 - France.
La marque FRANCINE. L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINE. L est expirée depuis le 17 juillet 2002.
LHC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCINE . L
LHC - 33 RUE CHAPON, 75003 PARIS - France - SIREN 350454377
CABINET M2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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