Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « eLSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LGM domicilié(e) Bâtiment Ader, 13 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 902 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LGM, Mme MAILLET Mélanie domicilié(e) Bâtiment Ader, 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY - France.
La marque eLSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660315 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05
Inscription le 21 novembre 2016 - Renonciation partielle n°689182 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels de commande d'appareils médicaux de néonatologie, respiration, pneumologie, diagnostic du sommeil et anesthésie ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) : tous les services mentionnés ci-dessus à l'exception des logiciels de commande d'appareils médicaux de néonatologie, respiration, pneumologie, diagnostic du sommeil et anesthésie.
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