Déposée le 3 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LGL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KREYOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LGL FRANCE domicilié(e) rue des Albatros, ZI - Les Meurières,69780 MIONS (dossier no 2218336) - 69780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 528 115 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218336) - 69006 - France.
La marque KREYOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LGL FRANCE Société Anonyme - rue des Albatros, ZI - Les Meurières,69780 MIONS (dossier no 2218336) - 69780 - France - SIREN 309528115
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218336) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218336 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 24 juin 2002 - Changement d'adresse n°349497 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349496 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349495 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 10 août 1993 - Transmission de propriété n°161974 - Publication au BOPI 1993-08-10
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174874 - Publication au BOPI 1994-07-25
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Echangeurs thermiques en tant que partie de machine.Appareils destinés à contrôler la température dans les cuves de stockage des vins.Echangeurs thermiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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