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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LGDL EURL
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FRANCE MOTO QUAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE MOTO QUAD
LGDL EURL EURL

Numéro de dépôt :
3435011
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
FRANCE MOTO QUAD de LGDL EURL

Présentation de la marque FRANCE MOTO QUAD

Déposée le 13 juin 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LGDL EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MOTO QUAD »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LGDL EURL domicilié(e) 20 PLACE DES ROCHES,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 864 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LGDL EURL domicilié(e) 20 PLACE DES ROCHES,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MOTO QUAD est expirée depuis le 13 juin 2016.


LGDL EURL EURL - 20 PLACE DES ROCHES,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France - SIREN 480864347


LGDL EURL - 20 PLACE DES ROCHES,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.