Déposée le 5 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LG INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CISABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LG INVESTISSEMENT domicilié(e) 10, rue Gustave Eiffel, B.P. 74, 91100 CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 486 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque CISABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LG INVESTISSEMENT (société anonyme) - 10, rue Gustave Eiffel, B.P. 74, 91100 CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 389486267
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; aciers, aciers inoxydables, aciers au carbone, aciers revêtus ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; bandes métalliques, bobines métalliques, brames métalliques, écrous métalliques ; feuilles métalliques ; plaques, barres et tubes métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la fonderie et le plastique ; pièces métalliques utilisées notamment dans l'industrie du bâtiment ; tôles métalliques ou en acier ; tôles en acier notamment tôles d'acier laminées, tôles d'acier aluminées, tôles d'acier galvanisées ; cornières métalliques ; palplanches métalliques ; charpentes métalliques ; armature métallique pour le renforcement d'éléments en béton ; planchers métalliques ; dispositifs de revêtement de façades et de revêtement de parois métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; châssis de toiture métalliques ; tuyaux métalliques rigides pour la construction ; palissades métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bagues d'étanchéité, butoirs en caoutchouc ; garnitures d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation ; mastics pour joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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