DOMAINE SAN PEYRE
Présentation de la marque DOMAINE SAN PEYRE
Déposée le 10 juillet 1998 par lezaud alain et lezaud mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAN PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE SAN PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE SAN PEYRE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370194 - Publication au BOPI 2008-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688085 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18