Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau 95
M. Leys Johan, Agissant pour le compte de la société Réseau 95 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988960
Date de dépôt :
10/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2023
Réseau 95 de Leys Johan

Présentation de la marque Réseau 95

Déposée le 10 mars 2013 par monsieur Leys Johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Leys Johan domicilié(e) 5 bis boulevard Gambetta, chez Family Services - 95110 - SANNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leys Johan domicilié(e) 5 bis boulevard Gambetta, chez Family Services - 95110 - SANNOIS - France.

La marque Réseau 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau 95 est expirée depuis le 10 mars 2023.


M. Leys Johan, Agissant pour le compte de la société Réseau 95 en cours de formation - 5 bis boulevard Gambetta, chez Family Services - 95110 - SANNOIS - France


M. Leys Johan - 5 bis boulevard Gambetta, chez Family Services - 95110 - SANNOIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Services et soins à domicile, personnes âgées, personnes handicapées, enfants ; à savoir aide à la préparation de repas. Services et soins à domicile, personnes âgées, personnes handicapées, enfants ; à savoir aide à la toilette.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.