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Marques déposées par monsieur LEYNIER Jean Marie
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CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée
Monsieur LEYNIER Jean Marie, AU BOURG, 33570 PUISSEGUIN.

Numéro de dépôt :
1213138
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/08/1992

Présentation de la marque CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée

Déposée le 27 août 1982 par monsieur LEYNIER Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEYNIER Jean Marie - France.

La marque CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES RELIGIEUSES Appellation Puiseguin St Emilion controlée est expirée depuis le 27 août 1992.

LEYNIER Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES RELIGIEUSES , CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , CHATEAU DE PIAGA


Monsieur LEYNIER Jean Marie, AU BOURG, 33570 PUISSEGUIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

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