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Marques déposées par leynier JEAN MARIE
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CLOS DES RELIGIEUSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES RELIGIEUSES
leynier JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
97699847
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2027

Présentation de la marque CLOS DES RELIGIEUSES

Déposée le 13 octobre 1997 par leynier JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES RELIGIEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est leynier JEAN MARIE domicilié(e) 9 RUE ALCIDE MASSERON - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. leynier JEAN MARIE domicilié(e) 9 RUE ALCIDE MASSERON - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CLOS DES RELIGIEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DES RELIGIEUSES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

leynier JEAN MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , CHATEAU DE PIAGA


leynier JEAN MARIE - 9 RUE ALCIDE MASSERON - 33570 - PUISSEGUIN - France


M. leynier JEAN MARIE - 9 RUE ALCIDE MASSERON - 33570 - PUISSEGUIN - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2370334 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662606 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DES RELIGIEUSES PUISSEGUIN-SAINT-EMILION