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Marques déposées par LEYNIER JEAN-MARIE
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CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
LEYNIER JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
1509185
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée

Déposée le 17 novembre 1988 par LEYNIER JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée »

Le déposant est LEYNIER JEAN-MARIE domicilié(e) au bourg - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie LEYNIER domicilié(e) au bourg - 33570 - PUISSEGUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU NOTRE DAME Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 17 novembre 2018.

LEYNIER JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES RELIGIEUSES , CHATEAU DE PIAGA


LEYNIER JEAN-MARIE - au bourg - 33570 - PUISSEGUIN - France


Jean Marie LEYNIER - au bourg - 33570 - PUISSEGUIN - France


Demande de renouvellement le 16 avril 2009 n°2404885 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2130487 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2408765 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-16

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Notre Dame