Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal ARTIFICES
LEYMARIE William

Numéro de dépôt :
99821531
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque Royal ARTIFICES

Déposée le 27 octobre 1999 par LEYMARIE William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal ARTIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est LEYMARIE William, domicilié(e) 4 bis rte de BALLANCOURT, 91760 ITTEVILLE, Agissant au nom et pour le compte de la société ROYAL ARTIFICES S.A.R.L. a capital variable en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYMARIE William - France.

La marque Royal ARTIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal ARTIFICES est expirée depuis le 27 octobre 2009.


LEYMARIE William - 4 bis rte de BALLANCOURT, 91760 ITTEVILLE, Agissant au nom et pour le compte de la société ROYAL ARTIFICES S.A.R.L. a capital variable en formation - France


LEYMARIE William - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

- organisation et production de divertissements, de spectacles et d'événements pyrotechnique - produits pyrotechnique, feux d'artifices de divertissement, jouet.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.