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Marques déposées par LEYMARIE Sylvain
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IMPERTANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERTANE
LEYMARIE Sylvain

Numéro de dépôt :
99784362
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019

Présentation de la marque IMPERTANE

Déposée le 26 mars 1999 par LEYMARIE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERTANE »

Le déposant est LEYMARIE Sylvain domicilié(e) 3 Villa Croustadt - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA, Avocat domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERTANE est expirée depuis le 26 mars 2019.

LEYMARIE Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : PERCUSSION , TREESCO , IDAHO , CITY GUARD


LEYMARIE Sylvain - 3 Villa Croustadt - 75019 - PARIS - France


Vanessa BOUCHARA, Avocat - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404172 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Fibres textiles Fils à usage textile Tissus à usage textile Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapeaux, casquettes, gants.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.