Déposée le 7 février 2011 par LEYLAVERGNE Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE-VOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est LEYLAVERGNE Gabriel domicilié(e) 125 chemin de la Bosque - 13510 - EGUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYLAVERGNE Gabriel domicilié(e) 125 chemin de la Bosque - 13510 - EGUILLES - France.
La marque FREE-VOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE-VOLS est expirée depuis le 7 février 2021.
LEYLAVERGNE Gabriel - 125 chemin de la Bosque - 13510 - EGUILLES - France
LEYLAVERGNE Gabriel - 125 chemin de la Bosque - 13510 - EGUILLES - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo.
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