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Marques déposées par LEYLAVERGNE DANIEL
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LE BILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BILLOT
LEYLAVERGNE DANIEL

Numéro de dépôt :
92402566
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque LE BILLOT

Déposée le 24 janvier 1992 par LEYLAVERGNE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est LEYLAVERGNE DANIEL, domicilié(e) 35 Rue ANDRE BONNENFANT, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYLAVERGNE DANIEL - France.

La marque LE BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BILLOT est expirée depuis le 24 janvier 2002.


LEYLAVERGNE DANIEL - 35 Rue ANDRE BONNENFANT, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France


LEYLAVERGNE DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Restauration