Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par madame leyla louviers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est madame leyla louviers domicilié(e) le dauphine, 10 bld henri sappia - 06100 - nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. leyla louviers domicilié(e) le dauphine, 10 bld henri sappia - 06100 - nice - France.
La marque TERRE D SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D SENS est expirée depuis le 27 mars 2024.
leyla louviers a également déposé les autres marques suivantes : HOT DOG CREOLE
Mme. leyla louviers - le dauphine, 10 bld henri sappia - 06100 - nice - France
Mme. leyla louviers - le dauphine, 10 bld henri sappia - 06100 - nice - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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