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Marques déposées par LEYGUES Anne-Béatrice
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SAC A SOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC A SOIE
LEYGUES Anne-Béatrice

Numéro de dépôt :
3016878
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque SAC A SOIE

Déposée le 24 mars 2000 par LEYGUES Anne-Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est LEYGUES Anne-Béatrice, domicilié(e) 31 rue TRONCHET, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYGUES Anne-Béatrice - France.

La marque SAC A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A SOIE est expirée depuis le 24 mars 2010.

LEYGUES Anne-Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : Respi , Pause Up


LEYGUES Anne-Béatrice - 31 rue TRONCHET, 75008 PARIS - France


LEYGUES Anne-Béatrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Cuir et imitations du cuir. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à mains, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrelleries. Tissu à usage textile. Tissus élastiques. Patrons pour la couture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).