Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND FONTENAY
Numéro de dépôt :
1530575
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1996
Présentation de la marque GRAND FONTENAY
Déposée le 21 novembre 1986 par madame LEYGONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FONTENAY est expirée depuis le 21 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44