Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(A) ARCHITECTEA
LEYGONIE Dominique

Numéro de dépôt :
3051514
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
(A) ARCHITECTEA de LEYGONIE Dominique

Présentation de la marque (A) ARCHITECTEA

Déposée le 14 septembre 2000 par LEYGONIE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « (A) ARCHITECTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est LEYGONIE Dominique, domicilié(e) 10 bis, rue des BOULANGERS, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEYGONIE ARCHITECTE - France.

La marque (A) ARCHITECTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (A) ARCHITECTEA est expirée depuis le 14 septembre 2010.


LEYGONIE Dominique - 10 bis, rue des BOULANGERS, 75005 PARIS - France


SARL LEYGONIE ARCHITECTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Architecture.