Déposée le 20 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEYGATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Leygatech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEYGATECH domicilié(e) Zone Industrielle de Chambaud - 43620 - SAINT ROMAIN LACHALM - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 815 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Le Stelycube Parc d'Activités le Stelytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque Leygatech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEYGATECH, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Chambaud - 43620 - SAINT ROMAIN LACHALM - France - SIREN 441815918
GALIA PARTNERS - Le Stelycube Parc d'Activités le Stelytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448512 - Publication au BOPI 2007-02-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Renouvellement avec limitation le 26 mars 2010 n°2435894 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Colles et adhésifs pour l'industrie ; produits chimiques ou additifs, à savoir dérivés de polymères, entrant dans la fabrication des matières plastiques. Sacs ou poches en matières plastiques à usage médical, destinés à recevoir des produits sanguins ; Emballages, suremballages ou sous-emballages, sacs et films en plastique ; en polyéthylène, en polystyrène, en polyuréthane, en polyamide ; papier et carton d'emballage ; boîte en carton ou en papier ou en plastique ; rubans de papier ; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; affiches et affichettes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques ; colles et adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau et le ménage ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, à savoir en papier, matières plastiques et en toile ; sacs congélateurs en papier et/ou matières plastiques ; emballage ou contenants anti-corrosion, à savoir films ou sacs plastiques additivés avec un produit chimique anti-corrosif ; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; enveloppes plastiques servant d'emballage de magazines, journaux, revues, et autres publicités ; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; gaines en polyéthylène, en polystyrène, en polyuréthane, en polyamide ; Distributeurs pour colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; distributeurs pour films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; Service d'emballage et d'entreposage de produits plastiques ; Recherche scientifique et industrielle portant sur de la matière et/ou des produits plastiques, films et/ou applications thermocollants, films, sacs, gaines et/ou applications biodégradables des produits précités.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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