Déposée le 21 décembre 1992 par LEYENDECKER Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEAN - POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est LEYENDECKER Georges, domicilié(e) 7, Rue de la Rascasse, 83400 LES SALINS D'HYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEYENDECKER Georges "Le Saint Nicolas" - France.
La marque CLEAN - POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN - POT est expirée depuis le 21 décembre 2002.
LEYENDECKER Georges a également déposé les autres marques suivantes : CLIPS-POT , CLIPS - POT
LEYENDECKER Georges - 7, Rue de la Rascasse, 83400 LES SALINS D'HYERES - France
LEYENDECKER Georges "Le Saint Nicolas" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
. Papier carton et matières plastiques d'emballage pour pot de fleur et fermeture de pot . Matière plastiques mi-ouvrées dont film plastique souple pour pot de fleur et fermeture de pot. . Tissus et produits textiles naturels ou artificiels, tissés ou non tissés pour pot de fleur et fermeture de pot
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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