Déposée le 23 novembre 1995 par LEYAT Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est LEYAT Christine, domicilié(e) Domicile: 7, rue Paul Bodin, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ennio MENICHINI DREAM TECHNOLOGY - France.
La marque BABOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598887.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABOUILLE est expirée depuis le 23 novembre 2005.
LEYAT Christine a également déposé les autres marques suivantes : BITUTILE , BLABLABOULE
LEYAT Christine - Domicile: 7, rue Paul Bodin, 75017 PARIS - France
M. Ennio MENICHINI DREAM TECHNOLOGY - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321440 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Appareils émetteurs et recepteurs de radiodiffusion ou télédiffusion ; Moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, antennes, câbles électriques, câbles hertziens ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; Bandes et cassettes sonores, vidéocassettes, disques accoustiques, vidéodisques, cartes magnétiques, holographiques, électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; terminaux, y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs, calculateurs, et plus généralement tous systèmes, machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que tous programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels y compris de jeux, pupitres de commande, claviers, écrans d'affichage, imprimantes, cassettes, cartouches pour leur mise en uvre ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; Jeux électroniques et jeux vidéo ; appareils de divertissement et d'éducation notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; appareils d'enseignement audiovisuel. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; tampons et cachets en caoutchouc ; clichés, imprimés, journaux, livres illustrés, bandes dessinées, revues, magazines, prospectus, calendriers et cartes postales.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues, journaux ou bandes dessinées ; prêt de livres, dressage d'animaux ; Production de spectacles, de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires ou décors de théâtre ; Représentations théâtrales, parcs d'attractions ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de jeux ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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