Déposée le 1 février 1980 par LEY'S MALLEABLE CASTINGS COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LEYS DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEY'S MALLEABLE CASTINGS COMPANY LIMITED, domicilié(e) Vulcan Iron Works, Derby, Angleterre. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque LEYS DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LEYS DERBY est expirée depuis le 1 février 1990.
LEY'S MALLEABLE CASTINGS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LEPAZ , LEMAX , BLACK HEART , LEY S
LEY'S MALLEABLE CASTINGS COMPANY LIMITED - Vulcan Iron Works, Derby, Angleterre. - France
Mme Denise RABIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034
Chaînes, maillons et éléments de chaînes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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