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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEXTENSO EDITIONS
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CLEFS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEFS
LEXTENSO EDITIONS, SA

Numéro de dépôt :
93476845
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2023

Présentation de la marque CLEFS

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LEXTENSO EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXTENSO EDITIONS domicilié(e) 33 rue du Mail - 75081 - PARIS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXTENSO EDITIONS domicilié(e) 33 rue du Mail - 75081 - PARIS CEDEX 02 - France.

La marque CLEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEFS est expirée depuis le 19 juillet 2023.

LEXTENSO EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAT , Juridictionnaires JOLY , REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS , , focus droit , ACTU-JURIDIQUE , EJA EDITIONS JURIDIQUES ASSOCIEES , L.G.D.J , Librairie générale de droit et de jurisprudence , DEFRENOIS


LEXTENSO EDITIONS, SA - 33 rue du Mail - 75081 - PARIS CEDEX 02 - France - SIREN 552119455


LEXTENSO EDITIONS - 33 rue du Mail - 75081 - PARIS CEDEX 02 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240168 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367376 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°476794 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534323 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615514 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Imprimés, journaux et périodiques, livres; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux