Présentation de la marque LA DOCUMENTATION ORGANIQUE
Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) LEXISNEXIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA DOCUMENTATION ORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXISNEXIS SA domicilié(e) 141 rue de Javel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA DOCUMENTATION ORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEXISNEXIS SA, Société Anonyme - 141 rue de Javel - 75015 - PARIS - France - SIREN 552029431
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2118636 - Publication au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377628 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415161 - Publication au BOPI 2005-07-12
Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235260 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 2 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308532 - Publication au BOPI 2000-10-02
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235259 - Publication au BOPI 1997-04-03
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675492 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14
Un périodique fiscal et plus généralement des publications périodiques et encore plus généralement des revues, journaux, livres, imprimés, papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles pour reliures, photographies, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés.Une activité d'édition d'un périodique fiscal et, plus généralement de publications périodiques, et encore plus généralement de revues, journaux, livres;services d'abonnement et de distribution de toutes publications.Des consultations juridiques et plus généralement toutes consultations;des services de contentieux; orientation et formation professionnelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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