Déposée le 3 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LEXIBOOK L.E.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNLIMITED DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXIBOOK L.E.S domicilié(e) 2, Ave de Scandinavie, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 036 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXIBOOK LINGUISTIC ELECTRONIC SYSTEM - France.
La marque UNLIMITED DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEXIBOOK L.E.S Société Anonyme - 2, Ave de Scandinavie, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 323036921
LEXIBOOK LINGUISTIC ELECTRONIC SYSTEM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils électriques ou électroniques, à savoir : - les dictionnaires électroniques, correcteurs électroniques d'orthographe, les traducteurs électroniques, organiseurs électroniques, calculatrices, - les ordinateurs et tout autre appareil de calcul, de mesure ou de contrôle, - tout appareil électronique de poche, autonome et/ou permettant la liaison avec un système informatique, un ordinateur personnel, un appareil ou un instrument de télécommunication, un modem, un appareil de traitement de l'information, - appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Horlogerie et instruments chronométriques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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