Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) LEXBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « THE DIGITAL EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXBOX domicilié(e) 29, rue Jeanne Marvig,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 973 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DEBIEZ LEXBOX SA domicilié(e) 29, rue Jeanne Marvig,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
La marque THE DIGITAL EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEXBOX SA - 29, rue Jeanne Marvig,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 478973035
Jacques DEBIEZ LEXBOX SA - 29, rue Jeanne Marvig,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Périphériques d'ordinateurs ; systèmes et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images, de documents électroniques ou numériques, de données informatiques ; systèmes et appareils de sauvegarde ou d'archivage de données informatiques ; systèmes et appareils d'authentification de données informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou à semi-conducteurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Authentification de données informatiques ; études de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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