Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA Conseil
M. LEVY-THIEBAUT DAVID, Agissant pour le compte de la société BORDELAISE DE STRATEGIE ASSURANCE CONSEIL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4120698
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2024
BSA Conseil de LEVY-THIEBAUT DAVID

Présentation de la marque BSA Conseil

Déposée le 25 septembre 2014 par monsieur LEVY-THIEBAUT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BSA Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur LEVY-THIEBAUT DAVID domicilié(e) 21 AVENUE TRUDAINE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA CONSEIL, M. LEVY-THIEBAUT DAVID domicilié(e) 21 AVENUE TRUDAINE - 75009 - PARIS - France.

La marque BSA Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSA Conseil est expirée depuis le 25 septembre 2024.


M. LEVY-THIEBAUT DAVID, Agissant pour le compte de la société BORDELAISE DE STRATEGIE ASSURANCE CONSEIL en cours de formation - 21 AVENUE TRUDAINE - 75009 - PARIS - France


BSA CONSEIL, M. LEVY-THIEBAUT DAVID - 21 AVENUE TRUDAINE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651760 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

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