Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRISETTE
LEVY Régine

Numéro de dépôt :
1627692
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque GRISETTE

Déposée le 15 novembre 1990 par LEVY Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVY Régine, domicilié(e) 12 rue A. Fontaine, 93700 DRANCY - France.

La marque GRISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISETTE est expirée depuis le 15 novembre 2000.


LEVY Régine - 12 rue A. Fontaine, 93700 DRANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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