Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I YOU
LEVY PIERRE

Numéro de dépôt :
3316374
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
I YOU de LEVY PIERRE

Présentation de la marque I YOU

Déposée le 5 octobre 2004 par LEVY PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est LEVY PIERRE domicilié(e) 7 Rue des Renaudes,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY PIERRE domicilié(e) 7 Rue des Renaudes,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque I YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I YOU est expirée depuis le 5 octobre 2014.

LEVY PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : I YOU , I YOU "Le Jeu du Mariage" , I YOU "Le Jeu du Mariage"


LEVY PIERRE - 7 Rue des Renaudes,75017 PARIS - 75017 - France


LEVY PIERRE - 7 Rue des Renaudes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Préparations cosmétique pour le bain, sel de bain non à usage médical. Savons ; parfumerie, huiles essentielles, préparation cosmétique pour le bronzage de la peau, préparations capillaires, toutes préparation pour les cheveux, eau de Cologne. Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, rouges a lèvres, masque de beauté, produits de rasage, produits de maquillage, produits démaquillants. Cosmétique pour animaux désodorisant a usage personnel, eau de senteur, eau de toilette, eaux de senteur, huiles essentielles, lessives, lotion après rasage, mousse a raser, laque de beauté, nécessaire de cosmétique. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cierges. Argenterie, canifs, couteau, armes blanche ciseaux, coupe légumes, coupes pizza non électrique, sabre, trousse de manucures, trousse de pédicure épée, étui pour rasoir, rasoir, nécessaire pour rasoir. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles de cuisine et de ménage. Carte de crédit, règles, casques, tenues de sport, téléphones portables. Préservatifs, biberons, tétines, vibromasseur. Abat-jour, ventilateur, allume-gaz, chauffe biberon, barbecue, bouillotte, machine a café, cafetière, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampe de poche, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cafetières, machines a laver. Véhicules ; voitures, bateaux, motos, vélos, avions, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Ballons dirigeable, bicyclette, camions, camionnettes, caravane, chariots véhicules, charrette, charrette de golf, chariot de golf, housse pour véhicule, moto, motocyclette poussettes. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Montres, bracelets, coffrets étuis écrins a bijoux, coffret étuis écrins a montres, porte clefs de fantaisie, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, boutons de manchette, boite cigares, boite a cigarettes, boîtiers de montre, bracelets de montre, fixe cravate, épingle a cravate, broche de bijouterie, étuis pour l'horlogerie. Montres, réveil matin. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), ruban autoadhésifs pour la papeterie ou le menage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage a savoir sac, sachets films et feuilles, caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes postales, cahiers, carnets, agendas, sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes en papier, vaisselle jetable, papier hygiénique, couches en papier ou cellulose, papier d'emballage, papier cadeaux, papier a lettre, étiquettes, enveloppes, boites imprimé pour offrir (emballage en papier ou en carton), emballage de dragées en papier ou en carton, faire parts et invitations, livre d'or, carte et carton d'invitation, livres affiches, guides, journaux, almanach, calendrier, anneaux de cigares, bagues de cigares, bandes adhésive pour la papeterie ou le ménage, bandes dessinées, billets, tickets, dessous de chopes bières, bloc de papier, emballage pour bouteilles en papier ou en carton, boite en carton ou papier, articles de bureau, cachets sceaux, carte de crédit non magnétiques, cartes de vœux, cartes de voeux musicales, catalogue, corbeilles a courrier, corbeille a papier, coupe papier, couche culottes couverture (papeterie), couvre livre, crayons, stylos, distributeur de ruban adhésifs, chemises pour documents, papier d'emballage, papier cadeau, fournitures scolaires, mouchoirs de poche, photographies, supports pour photographies, pinces, pinces notes, plume, porte plume. Prospectus, pâte à modeler, rubans de papier, règles, répertoires, répertoires téléphoniques tampons, sceau, tampons encreurs, sets de tables en papier, enveloppe pour bouteilles (en papier ou en carton). Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte carte, portefeuilles, portes documents. Fouets et sellerie. Sac a main, sac a dos, cartable, trousses, trousses de toilette, sac ou sachets pour l'emballage en cuir, collier et habits pour animaux, sac de plage, sac de voyage, sac a main, sac a dos, sacs a roulettes, serviette d'écolier. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Coussins, couettes, fauteuil chaises, lits, meubles, coussin a air, matelas à air, oreillers a air, coffrets a bijoux, boite a bijoux enveloppe pour bouteilles en bois, boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), parc pour bébé, chaises longues, coussins, coussins pour animaux de compagnie, chaises fauteuils, chaise haute pour enfant, figurines et statuettes en bois, cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces, miroirs, coffre a jouets, lit, trotteur pour enfants. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes a savoir : boite en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opaline, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateur de parfum, vaporisateur de parfum. Ustensiles et nécessaire de toilettes, poubelle, verres, vaisselle. Assiettes, tasses, tasses a café, tasse a thé, chopes de bières, chopes en porcelaine, beurrier, récipient a boires, bols, tire bouchon, ouvre bouteilles, bouteilles, boites a biscuits, boite a casse croûte, boite a pain, tasses, bols, cendrier, assiettes, boites a savon, brocs, brosse a dents, brosse a dent électrique, candélabres, carafe, carte de menu, chandeliers, chausse pied, brosse, coquetiers, corbeille a usage domestique, coupe a fruits, batterie de cuisine. Figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots a fleurs, supports pour fleurs, sceau a glace, gobelets en papier ou en matière plastique, gobelet non en métaux précieux, gourdes, mangeoires pour animaux, nécessaire de toilette, distributeur de papier hygiénique, pulvérisateur de parfum, vaporisateur de parfum, plateaux a usage domestiques, porte couteaux pour la table, théière, cafetière, vases, verre a boire, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et linge de table, linge de maison, serviettes, linge de bain. Housse de couette housse de coussin, couvre lit, couvertures, drapeaux, fanions, pavillons, sets de tables non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, sous vêtements, strings, caleçons, soutien-gorge, pull sweet-shirts tee-shirts, lingerie, foulards, cravates, maillots, robes de mariées, robes, chapeaux, casquettes, parapluie, chaussette, gants, antidérapants pour chaussures, automobilistes (habillement pour –) bain (bonnets de –) bain (caleçons de –) bain (costumes de –) bain (maillots de –) bain (peignoirs de –) bain (sandales de –) bain (souliers de –) bandanas [foulards] bandeaux pour la tête [habillement]. Barrettes [bonnets]bas, bas (talonnettes pour les –) bas sudorifuges bavettes non en papier bavoirs non en papier blouses boas [tours de cou] body [justaucorps] bonneterie bonnets bonnet de douche bottes (tiges de –) bottes* bottines bouts de chaussures bras (dessous de-–) bretelles brodequins couvre-oreilles [habillement] crampons de chaussures de football cravates cuir (vêtements en –) cuir (vêtements en imitations du –) culottes culottes (couches –)* cyclistes (habillement pour –) dessous [sous-vêtements] dessous-de-bras dessus (vêtements de –) douche (bonnets de –) empeignes empiècements de chemises espadrilles faux-cols ferrures de chaussures fixe-chaussettes football (chaussures de –) football (crampons de chaussures de –) foulards fourrures [vêtements] gabardines [vêtements] gaines [sous-vêtements] galoches gants [habillement] gilets gorge (soutiens-–) guimpes [vêtements] sport (chaussures de –)* sport (souliers de –)* sudorifuges (sous-vêtements –) supports-chaussettes surtouts [vêtements] casque tabliers [vêtements] talonnettes pour les bas talonnettes pour les chaussures talons tee-shirts tiges de bottes toges tricots [vêtements] trépointes de chaussures turbans uniformes vareuses vestes vestes de pêcheurs. Visières [chapellerie] voiles [vêtements] voilettes vêtements, (sous –) vêtements* vêtements de gymnastique vêtements en cuir vêtements en imitations du cuir vêtements en papier soutiens-gorge. Echarpes étoles [fourrures], casquettes, string, culottes, caleçons, costumes, sweat-shirts, pull, polos, joggings, robes, tenues de sports (a l'exception des tenues de plongées), blousons, coupes vents. Ailes delta air (chambres à –) pour ballons de jeu air (pistolets à –) [jouets] amorces artificielles pour la pêche amorces fulminantes [jouets] amorces pour pistolets jouets] animaux domestiques (jouets pour –) anneaux (jeux d'–) appeaux pour la chasse arbres de Noël (décorations pour –) [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] arbres de Noël (supports pour –) arbres de Noël en matières synthétiques arc (matériel pour le tir à l'–) arcs de tir armes d'escrime arêtes de skis attrapes [farces] balançoires balles de jeu balles de tennis (appareils de jet de –) ballons de jeu ballons de jeu (chambres à air pour –) bandes de billard bascule (chevaux à –) [jouets] base-ball (gants de –) bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] batteurs (gants pour –) [accessoires de jeux] baudriers d'escalade biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement dés [jeux] détecteurs de touche [attirail de pêche] engins pour exercices corporels entraînement (bicyclettes fixes d'–) escalade (baudriers d'–) escrime (armes d'–) escrime (gants d'–) escrime (masques d'–) exercices corporels (engins pour –) exerciseurs [extenseurs] extenseurs [exerciseurs] farces [attrapes] fart fers à cheval pour jeux filets [articles de sport] filets à papillons fixations de skis fleurets pour l'escrime flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche fléchettes football de salon (tables pour –) fusils lance-harpons [articles de sport] gants d'escrime gants de base-ball gants de boxe gants de golf gants [accessoires de jeux] gobelets pour jeux golf (cannes de –) golf (crosses de –) [clubs de golf] golf (gants de –) golf (sacs pour crosses de –), avec ou sans roulettes gymnastique (appareils de –) haltères haltérophilie (ceintures d'–) [articles de sport] hameçons harnais pour planches à voile harpons (fusils lance-–) [articles de sport] hochets hockey (crosses de –) housses spécialement conçues pour skis et planches de surf jetons pour jeux jeu (balles de –) jeu (ballons de –) jeu (boules de –). Jeu de quilles (machinerie et appareils pour le –) jeux (billes pour –) jeux (jetons pour –) jeux* jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision jeux automatiques [machines] à prépaiement jeux de cartes jeux de table jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de –) jouer (cartes à –) jouets jouets pour animaux domestiques kaléidoscopes lance-harpons (fusils –) [articles de sport] lance-pierres [articles de sport] leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées mah-jongs maisons de poupées manèges forains marionnettes masques d'escrime masques de carnaval masques de théâtre mobiles [jouets] modèles réduits de véhicules moulinets pour la pêche munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] mâts pour planches à voile nageurs (palmes pour –) nasses [engins de pêche] neige artificielle pour arbres de Noël ours en peluche outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] palets palmes pour nageurs papillons (filets à –) parapentes patins (bottines-–) [combiné] patins à glace patins à roulettes patins à roulettes en ligne peaux de phoques [revêtements de skis] peinture (pistolets à –) [articles de sport] peluche (ours en –) peluches [jouets] phoques (peaux de –) [revêtements de skis] pigeons d'argile [cibles] piscines [articles de jeu] pistolets (amorces pour –) [jouets] pistolets [jouets]. Pistolets à peinture [articles de sport] piñatas planches de surf (sangles pour –) planches pour le surfing planches à roulettes planches à voile planches à voile (harnais pour –) planches à voile (mâts pour –) plateaux tournants de roulette poupées poupées (biberons de –) poupées (chambres de –) poupées (lits de –) poupées (maisons de –) poupées (vêtements de –) prestidigitateurs (appareils de –) procédés pour queues de billard protection (rembourrages de –) [parties d'habillement de sport] protège-coudes [articles de sport] protège-genoux [articles de sport] protège-tibias [articles de sport] prépaiement (tables de billard à –) punching-balls puzzles pétards (bonbons à –) pêche (attirail de –) queues de billard queues de billard (craie pour –) queues de billard (procédés pour –) quilles de billard quilles [jeu] racines pour la pêche racloirs pour skis raquettes raquettes (boyaux de –) raquettes (cordes de –) raquettes à neige rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] revêtements de skis rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement roulette (plateaux tournants de –) roulettes (patins à –) en ligne résine utilisée par les athlètes sacs de cricket sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes sangles pour planches de surf savon (bulles de –) [jouets] skis skis (arêtes de –) skis (fixations de –) skis (racloirs pour –) skis (revêtements de –) skis et planches de surf (housses spécialement conçues pour – skis nautiques skis pour le surfing société (jeux de –) surf (housses spécialement conçues pour skis et planches de –) surf (sangles pour planches de –) surfing (planches pour le –) tables de billard tables de billard à prépaiement tables pour football de salon tables pour tennis de table tennis (filets de –) tennis de table (tables pour –) théâtre (masques de –) tibias (protège-–) [articles de sport] tir à l'arc (matériel pour le –) tirs au pigeon toboggan [jeu] toupies [jouets] tournettes pour cerfs-volants traîneaux [articles de sport]. Tremplins [articles de sport] trictracs trottinettes volants [jeux] véhicules télécommandés [jouets] véhicules [jouets] vêtements de poupées échecs (jeux d'–) échiquiers. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séché et cuits, foie gras en conserves ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, gâteaux, pâtisserie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux secs, glaces comestibles ; épices. Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, chocolat, dragées, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits chocolatés, friandises, barre de céréales, chewing gum, sucettes, bonbons, biscuiterie, boisson a base de café, thé, de cacao et de chocolat, sucre et édulcorants, crêpes, gaufres, flocons de céréales, petits fours, pièces montées, gâteaux, pâtisseries, pâtes alimentaires, raviolis spaghetti, sandwiches, sauce de salade, sushi, tartes, quiches, vinaigre, moutarde, ketchup, mayonnaise. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, fleur séchées ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, limonades, apéritifs sans alcools, limonade. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidre, champagne, spiritueux, cocktail, apéritifs, digestifs. Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares, cigarettes, briquets, coupe cigares, boite et étuis a cigares, cendriers allumettes, porte allumettes, boites d'allumettes, boite et étuis a cigarettes, pipes, cures pipes, fumes cigarettes, herbes a fumer, tabatière. Assurances ; banque, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, carte de crédit, placement de fonds, investissement de capitaux, assurance vie, chèques, chèque de voyage, service de financement et crédits. Télécommunications, téléphonie mobile, téléphone portable, service d'affichage électronique (télécommunication), agence de presse, service de messagerie électronique, fourniture d'accès a un réseau de télécommunication, téléconférences, messagerie électronique, agence de presse, transmission de télégramme, diffusion de programme de télévision, diffusion de programmes radiophonique, communication téléphoniques, télévision par câble. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, voyage de noce, location de voiture, location de calèche, location de bateau, location d'avion, location de moyen de transports, organisation de croisières, distribution de journaux, agence de tourisme, transport aéronautique, transport par bateau, location de tous types de véhicules, réservations pour le transport. Organisation d'événements a but culturels ou éducatifs, organisation de salons a but culturels ou éducatifs, organisation de fêtes et de soirées (divertissement), organisation de mariages, boite de nuit, service de clubs (éducation ou divertissement), organisation et tenue de congres organisation de salons du mariage a but culturels ou éducatifs, divertissement, publication de livres, organisation de concours de beauté, photographie, reportage photographique et vidéo, production de films, production de programmes radiophoniques et de télévision, publication de texte (autre que textes publicitaires), publication de livre et de périodiques en ligne. Education. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, restaurant, bar, piano bar, café, brasserie, restauration rapide, crèche d'enfant, maison de retraite, pension pour animaux, crèche, hôtellerie, réservation d'hôtels, location de salle, location de tente, maison de retraite, restaurant, traiteur, service traiteur. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Salon de beauté, salon de coiffure, art florale a savoir service de composition florale. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Club de rencontre. Location de vêtement. Location de robe de marié et d'habits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.