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BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ”
LEVY Pierre

Numéro de dépôt :
3314680
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ” de LEVY Pierre

Présentation de la marque BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ”

Déposée le 24 septembre 2004 par LEVY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est LEVY Pierre domicilié(e) 44 rue de Fontenay,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LEVY domicilié(e) 44 Rue de Fontenay,94300 VINCENNES - 94300 - France.

La marque BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTILLE – REPUBLIQUE – NATIONS “ AU NON DU PEUPLE ” est expirée depuis le 24 septembre 2014.


LEVY Pierre - 44 rue de Fontenay,94300 VINCENNES - 94300 - France


Pierre LEVY - 44 Rue de Fontenay,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Produits de l'imprimerie : journaux. Activités culturelles : édition de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.