Déposée le 18 novembre 1986 par LEVY Norbert, PEREZ Jacques, FUKS David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FER 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LEVY Norbert domicilié(e) 38 Rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France, PEREZ Jacques domicilié(e) 31 Rue Raynouard - 75016 - PARIS - France, FUKS David domicilié(e) 7 Rue Guynemer - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE domicilié(e) 6 RUE JEAN GOUJON - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FER 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FER 7 arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
LEVY Norbert a également déposé les autres marques suivantes : PIER SEVEN
LEVY Norbert - 38 Rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
PEREZ Jacques - 31 Rue Raynouard - 75016 - PARIS - France
FUKS David - 7 Rue Guynemer - 94300 - VINCENNES - France
M. KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE - 6 RUE JEAN GOUJON - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2326361 - Publication au BOPI 2006-11-17
Renouvellement sans limitation n°2077093 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 17 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°444515 - Publication au BOPI 2006-11-17
Inscription le 6 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417756 - Publication au BOPI 2005-09-06
Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601798 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°689267 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635941 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30
Vetements y compris les bottes et chaussures;Article de sellerie;meuble literie;linge de maison, drap, couverture;jeux, jouet, article de sport; savon, parfumerie lotion pour les cheveux, dentifrice.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FER 7"
