Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARCHIDUCHESSE
Numéro de dépôt :
1593987
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2000
Présentation de la marque L'ARCHIDUCHESSE
Déposée le 21 mai 1990 par LEVY michel henry maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARCHIDUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARCHIDUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHIDUCHESSE est expirée depuis le 21 mai 2000.
LEVY michel henry maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45