Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSIOPEE
Numéro de dépôt :
1495009
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
06/10/1997
Présentation de la marque CASSIOPEE
Déposée le 6 octobre 1987 par monsieur LEVY Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 6 octobre 1997.
LEVY Jean FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14