Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOGELULE
Numéro de dépôt :
1743845
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
Présentation de la marque BIOGELULE
Déposée le 26 juin 1991 par LEVY FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGELULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOGELULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGELULE est expirée depuis le 26 juin 2001.
LEVY FRANCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08