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Marques déposées par Lévy Emmanuel Raphaël
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Héritage Européen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Héritage Européen
Lévy Emmanuel Raphaël

Numéro de dépôt :
99769138
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque Héritage Européen

Déposée le 15 janvier 1999 par Lévy Emmanuel Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Héritage Européen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est Lévy Emmanuel Raphaël, domicilié(e) 28 allée Marcel Jouhandeau, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lévy Emmanuel - France.

La marque Héritage Européen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héritage Européen est expirée depuis le 15 janvier 2009.


Lévy Emmanuel Raphaël - 28 allée Marcel Jouhandeau, 92500 Rueil-Malmaison - France


Lévy Emmanuel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Activités culturelles et recherche historique et philosophique. Editions de livres et de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.