Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Facette de Tsé-Tsé
Lévy Catherine

Numéro de dépôt :
3825406
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
Facette de Tsé-Tsé de Lévy Catherine

Présentation de la marque Facette de Tsé-Tsé

Déposée le 5 mai 2011 par Lévy Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Facette de Tsé-Tsé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Lévy Catherine domicilié(e) 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lévy Catherine domicilié(e) 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France.

La marque Facette de Tsé-Tsé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facette de Tsé-Tsé est expirée depuis le 5 mai 2021.

Lévy Catherine a également déposé les autres marques suivantes : TSE & TSE Associées


Lévy Catherine - 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France


Lévy Catherine - 95 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Errata de la publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; médailles.