Facette de Tsé-Tsé
Présentation de la marque Facette de Tsé-Tsé
Déposée le 5 mai 2011 par Lévy Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Facette de Tsé-Tsé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Facette de Tsé-Tsé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facette de Tsé-Tsé est expirée depuis le 5 mai 2021.
Lévy Catherine a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Errata de la publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39