Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREMAIL
Monsieur LEVREL Patrick

Numéro de dépôt :
1625647
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1998

Présentation de la marque OREMAIL

Déposée le 25 avril 1988 par monsieur LEVREL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OREMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEVREL Patrick domicilié(e) 6 rue du Noyer, 35000 RENNESMonsieur LILETTE Bernard,16 rue de la Poterie, 35410 CHATEAUGIRON - France.

La marque OREMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREMAIL est expirée depuis le 25 avril 1998.


Monsieur LEVREL Patrick - 6 rue du Noyer, 35000 RENNESMonsieur LILETTE Bernard,16 rue de la Poterie, 35410 CHATEAUGIRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Médaillon en porcelaine émaillée avec ou sans trous avec filet or fin, sur lequel est fixée une photo: l'ensemble ainsi obtenu est protégé par un film protecteur (La photo n'étant présentée dans le modèle qu'à titre indicatif)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.