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Marques déposées par la société LEVRAT Annick
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DOMAINE DE PISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PISAN
LEVRAT Annick, Michele

Numéro de dépôt :
94505894
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE PISAN

Déposée le 4 février 1994 par la société LEVRAT Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société LEVRAT Annick domicilié(e) Route de Vaison, 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 501 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LEVRAT Annick - France.

La marque DOMAINE DE PISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PISAN est expirée depuis le 4 février 2004.


LEVRAT Annick, Michele - Route de Vaison, 84110 RASTEAU - France - SIREN 384501815


Madame LEVRAT Annick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

"Vins de pays, vins d'A.O., eaux-de-vie d'A.O. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PISAN, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie)