Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNIE FRAMBOISE
Numéro de dépôt :
1025202
Date de dépôt :
11/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nice
Présentation de la marque ANNIE FRAMBOISE
Déposée le 11 juillet 1977 par LEVINSPIEL Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nice), la marque française « ANNIE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNIE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANNIE FRAMBOISE est expirée depuis le 11 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011