Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEAU AMBULANCIA
M. LEVIEUX BERNARD

Numéro de dépôt :
4274994
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
RESEAU AMBULANCIA de LEVIEUX BERNARD

Présentation de la marque RESEAU AMBULANCIA

Déposée le 26 mai 2016 par monsieur LEVIEUX BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESEAU AMBULANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur LEVIEUX BERNARD domicilié(e) 7 RUE DU PUITS - 55190 - PAGNY SUR MEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVIEUX BERNARD domicilié(e) 7 RUE DU PUITS - 55190 - PAGNY SUR MEUSE - France.

La marque RESEAU AMBULANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU AMBULANCIA arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


M. LEVIEUX BERNARD - 7 RUE DU PUITS - 55190 - PAGNY SUR MEUSE - France


M. LEVIEUX BERNARD - 7 RUE DU PUITS - 55190 - PAGNY SUR MEUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; Services de taxis, transports par ambulance ou VSL ou taxi, transports de personnes ou de malades assis ou allongés ; transports médicaux. Transports sur prescription médicale.

Services médicaux ; assistance médicale.