501
Présentation de la marque 501
Déposée le 26 août 1983 par la société Levi Strauss & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 501 est expirée depuis le 26 août 2023.
Levi Strauss & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2019057 - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240607 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 27 août 2007 - Gage radié n°459634 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription - Gage constitué n°24125 - Publication au BOPI
Inscription le 27 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53499 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 29 octobre 1991 - GAGE RADIE n°57220 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription - Gage constitué n°16323 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juillet 2004 - Gage constitué n°396553 - Publication au BOPI 2004-07-27
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528430 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29