Déposée le 25 mars 2015 par madame LEVET Stéphanie et madame ROGER Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « holy normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Les déposants sont madame LEVET Stéphanie domicilié(e) 136 rue de la Tour - 75116 - PARIS - France et madame ROGER Sophie domicilié(e) 19 rue Jules Dalou - 92240 - MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEVET Stéphanie domicilié(e) 136 rue de la Tour - 75116 - PARIS - France.
La marque holy normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque holy normandie arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.
Mme LEVET Stéphanie - 136 rue de la Tour - 75116 - PARIS - France
Mme ROGER Sophie - 19 rue Jules Dalou - 92240 - MALAKOFF - France
Mme LEVET Stéphanie - 136 rue de la Tour - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 11 août 2015 - Retrait partiel n°652537 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Normandie » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine « Pommeau de Normandie » ; Eaux-de-Vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Eau-de-Vie de Cidre de Normandie » ou « Eau-de-Vie de Cidre de Normandie ».
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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