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Marques déposées par monsieur LEVESQUE Laurent
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+ CROSSMAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

+ CROSSMAN
M. LEVESQUE Laurent

Numéro de dépôt :
4258796
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
+ CROSSMAN de LEVESQUE Laurent

Présentation de la marque + CROSSMAN

Déposée le 22 mars 2016 par monsieur LEVESQUE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « + CROSSMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur LEVESQUE Laurent domicilié(e) 32 RUE des Rondeaux - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVESQUE Laurent domicilié(e) 32 RUE des Rondeaux - 75020 - PARIS - France.

La marque + CROSSMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + CROSSMAN arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.


M. LEVESQUE Laurent - 32 RUE des Rondeaux - 75020 - PARIS - France


M. LEVESQUE Laurent - 32 RUE des Rondeaux - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690389 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.