Déposée le 6 décembre 1996 par LEVESQUE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS-BALLES »
Le déposant est LEVESQUE Jean-Marc domicilié(e) Ferme du Parc,77600 CONCHES (dossier no 2342958) - 77600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVESQUE J. Marc domicilié(e) Ferme du Parc,77600 CONCHES (dossier no 2342958) - 77600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS-BALLES est expirée depuis le 6 décembre 2016.
LEVESQUE Jean-Marc - Ferme du Parc,77600 CONCHES (dossier no 2342958) - 77600 - France
LEVESQUE J. Marc - Ferme du Parc,77600 CONCHES (dossier no 2342958) - 77600 - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342958 - Publication au BOPI 2007-06-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604228 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-28
- Machine auto-chargeuse et de mise en meule de balles de paille et fourrage pouvant être attelée à un véhicule tracteur - Remorque de véhicule tracteur auto-chargeuse et de mise en meule de balles de paille et fourrage. Véhicule automoteur auto-chargeur et de mise en meule de balles de paille et de fourrage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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