SULTAN
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 8 septembre 1983 par LEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 8 septembre 2003.
LEVER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1993 n°2022977 - Publication au BOPI 1993-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271200 - Publication au BOPI 1999-01-27